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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société d'Equipement Moderne d'Aquitaine (SEMA
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FOOD SUSHI
Marque expirée - Marque en non vigueur

FOOD SUSHI
Société d'Equipement Moderne d'Aquitaine (SEMA) SAS

Numéro de dépôt :
3641112
Date de dépôt :
01/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/04/2019
FOOD SUSHI de Société d\'Equipement Moderne d\'Aquitaine (SEMA

Présentation de la marque FOOD SUSHI

Déposée le 1 avril 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société d'Equipement Moderne d'Aquitaine (SEMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FOOD SUSHI »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société d'Equipement Moderne d'Aquitaine (SEMA domicilié(e) 3 Rue Douladoure,31000 TOULOUSE - 31000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 660 802 737 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société d'Equipement Moderne d'Aquitaine (SEMA) domicilié(e) 3 Rue Douladoure,31000 TOULOUSE - 31000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOOD SUSHI est expirée depuis le 1 avril 2019.

Société d'Equipement Moderne d'Aquitaine (SEMA a également déposé les autres marques suivantes : Ô FRAICHE , Q QUARTIERS D'ETE AMBIANCE , FOOD SUSHI , BY SMS


Société d'Equipement Moderne d'Aquitaine (SEMA) SAS - 3 Rue Douladoure,31000 TOULOUSE - 31000 - France - SIREN 660802737


Société d'Equipement Moderne d'Aquitaine (SEMA) - 3 Rue Douladoure,31000 TOULOUSE - 31000 - France


Publication - Publication le 7 mai 2009 au BOPI 2009-19

Enregistrement sans modification - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Linge de table en papier ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Linge de table non en papier.